Le Conseil Communautaire de la Communauté de communes du Pays des Écrins
Le Conseil Communautaire de la Communauté de communes du Pays des Écrins se réunira le :.................
Jeudi 31 mars 2011 à 18 h à la Maison du Canton de l’Argentière-la Bessée
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU 31 MARS 2011
POINTS
a) Désignation du secrétaire de séance
b) Approbation du Compte rendu du Conseil du 17 février 2011
c) Participation au financement du renouvellement du télésiège du Préron
d) Atelier relais : contrat de location
DELIBERATIONS DU CONSEIL
ADMINISTRATION GENERALE ET FINANCES
1. M14 Budget Général: Vote du compte administratif 2010
2. M14 Economique : Vote du compte administratif 2010
3. M14 Social: Vote du compte administratif 2010
4. M43 Transports: Vote du compte administratif 2010
5. M49 Assainissement: Vote du compte administratif 2010
6. M14 Social: Vote du compte de gestion 2010
7. M43 Transports: Vote du compte de gestion 2010
8. M14 Budget Général: Vote du compte de gestion 2010
9. M49 Assainissement: Vote du compte de gestion 2010
10. M14 Economique: Vote du compte de gestion 2010
11. M4 Ordures ménagères : Vote du compte de gestion 2010
12. M14 Economique : Affectation des résultats
13. M43 Transports et: Affectation des résultats
14. M 49 Assainissement : Affectation de résultats
15. Contrat Emprunt relais en attente de versement des subventions
16. Aménagement de la rue de la république : Autorisation d’ester en justice
Subventions et événements
17. Subventions aux associations sportives et événements
18. Coupe du monde snowboard en 2015 : calendrier de versement de la subvention
PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT ET TRAVAUX
Assainissement :
19. Ouvrage d’épuration du Ponteil : Acquisition de la parcelle E157
20. Admission en non valeur
VIE LOCALE ET ASSOCIATIVE
Services aux publics :
21. Relais des Services Publics – Demande subvention FEADER
DEVELOPPEMENT LOCAL
Développement économique et artisanal
22. Aménagement de la ZA du Planet : Adaptation de la délibération pour subvention DETR 2011
23. Convention d’occupation foncière avec les communes de Freissinières et Puy St Vincent pour l’emprise des installations NRA ZO
24. Maison de la santé : Plan de financement
Développement touristique
25. Maison du tourisme : plan de financement
Activités de pleine nature
26. AMO Sentiers thématiques : Financements européens
27. Etude mobilité : financements européens
Subventions à caractère économique
28. Subvention 2011 à la Plate Forme Initiative Locale (PFIL)
Divers :
29. Diagnostic énergétique de la Maison du Canton : demande de subvention
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