Conseil communautaire Embrun
mercredi 9 mars a 18 h 00 a la salle du rdc de la manutention...ordre du jour :
ORDRE DU JOUR :
Approbation de compte-rendu du Conseil Communautaire du 7 décembre 2010
BUDGET PRINCIPAL :
? RAPPORT N° 2011/1 : Débat d’Orientations budgétaire de l’exercice 2011
? RAPPORT N° 2011/2: Personnel Communautaire : grade d’emplois des techniciens territoriaux : maintien du régime indemnitaire
? RAPPORT N° 2011/3 : Personnel Communautaire : augmentation de la durée d’un poste de travail
? RAPPORT N° 2011/4 : Personnel Communautaire : modification des effectifs : création d’un poste d’adjoint administratif 2ième classe.
? RAPPORT N° 2011/5 : Comité de promotion : modification dans la désignation d’un représentant
? RAPPORT N° 2011/6 : Voirie communautaire : création d’une commission.
? RAPPORT N° 2011/7 : Digue de Vachères : demande d’autorisation code de l'environnement
? RAPPORT N° 2011/8 : Digue de Vachères : demande de défrichement
? RAPPORT N° 2011/9 : Création d’un point d’information multi services : acquisition d’un bâtiment attenant à l’école Cézanne à Embrun et modification du plan de financement.
? RAPPORT N°2011/10 : Navettes skieurs : avenant à la convention
? RAPPORT N° 2011/11 : Reboisement du Bramafan – demande de subvention
? RAPPORT N° 2011/12 : Choix du délégataire pour la gestion de l’aire intercommunale d’accueil des gens du voyage
BUDGET ANNEXE : PARC D’ACTIVITES DE PRALONG :
? RAPPORT N° 2011/13 : ZA de Pralong – Vente du lot n°6 – Suppression des échéances de paiements
BUDGET ANNEXE REGIE DE L’ASSAINISSEMENT :
?RAPPORT N° 2011/14 : ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF : réhabilitation des installations d’Assainissement Non Collectif et demande de subventions
QUESTIONS DIVERSES :
• Motion relative à la liaison ferroviaire Paris-Briançon
Bonjour, je m'appelle Constin ! Je suis un blogueur passionné par une multitude de sujets. Mon intérêt se porte notamment sur le monde du cinéma français, la mode et la beauté. Quand je ne suis pas plongé dans le dernier film ou la tendance mode du moment, j'aime partager mes découvertes et conseils sur mon blog. Rejoignez-moi pour explorer ensemble les dernières nouveautés et bons plans.