Conseil communautaire déc 2009
Modifié le
15 décembre 2009
Par
Constin
Il aura lieu le jeudi 17 décembre 2009 à 18h en mairie de St Martin de Queyrières....
ORDRE DU JOUR
- DELIBERATIONS DU CONSEIL
- CABINET
_ 1. Fixation de la quote-part de la DGF Touristique et Parking attribuée à l’office du tourisme
2. Dotations 2010 de l’office du tourisme : fonctionnement général, animation des événements et événements
3. Convention cadre pour la mise en œuvre des dispositions opérationnelles du projet du contrat de bassin versant
- PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT ET TRAVAUX
_ Assainissement :
_ 4. Redevance 2010 assainissement des eaux usées
5. Assainissement de Freissinières : avenant au contrat de Moe avec BPR
6. STEP de Vallouise : acquisition des parcelles EDF
7. STEP de Vallouise : attribution des missions SPS et Contrôle technique
8. STEP de Prelles : acquisition de la parcelle auprès de la SAFER
9. STEP des Allouviers (Freissinières) : Attribution du marché des travaux
_ Gestion des déchets :
_ 10. Fixation de la redevance spéciale
_ Travaux et marchés publics:
_ 11. DGE 2010 : demande de subventions (Centre socio-culturel de St Martin, STEP de Vallouise – 2è tranche, Aménagement durable des points de collecte, Acquisition d’un camion amplirol, Collecte et traitement des EU de Freissinières, Aménagement de l’aire de tri D3E, Réfection de façades du CFA)
- VIE LOCALE ET ASSOCIATIVE
_ Petite enfance :
_ 12. Halte garderie de Pelvoux : tarif 2009-2010 et convention de perception avec le SIVU
_ Enfance, centre social et activités de loisirs :
_ 13. Centre socio-culturel de St Martin : avenant à la convention de maîtrise d’oeuvre
_ Services aux publics :
_ Ecole de musique :
_ Subventions aux associations
_ 14. Subventions 2010 aux associations sportives
_ 15. Subvention 2010 aux événements
- DEVELOPPEMENT LOCAL
_ Développement économique et artisanal
_ 16. Convention de mise à disposition du château de la Roche de Rame en vue de la création de la pépinière d’entreprises
17. Pépinière d’entreprises : ajustement du plan de financement
- Développement touristique
_ Activités de pleine nature
_ 18. Convention de sécurité du ski de fond
_ Urbanisme et habitat
_ 19. Convention SIG avec le SDIS
_ Transport
_ 20. Facturation des prestations transports 2009 aux services du social
_ Aménagement
_ 21. Convention d’attribution de la mission pour la poursuite du SCOT
22. Convention PAS Stations
23. Plan de financement du PIT
_ Subventions à caractère économique
_ 24. Subvention 2010 à la Plate forme initiative emploi.
- ADMINISTRATION GENERALE ET FINANCES
_ Administration générale
_ 25. Règlement de la formation
26. Renouvellement du contrat de l’assurance du personnel avec la CNP
27. Adaptation de postes et régime indemnitaire
_ Finances
28. Décisions modificatives
_ Divers :
_ 29. Fouilles archéologiques : programme 2010
30. Garantie pour un emprunt contracté par la SEAM Les Ecrins pour le remplacement des télésièges du Rocher Noir et l’Arlésienne
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