Conseil comcom du Pays des Ecrins
Modifié le
28 juin 2011
Par
Constin
Ordre du jour du conseil communautaire du Pays des Ecrins du 29 juin................
POINTS
- Désignation du secrétaire de séance
- Approbation du Compte rendu du conseil communautaire du 26 mai 2011
- Présentation du bilan annuel des marchés 2010
DELIBERATIONS DU CONSEIL
CABINET
1. Projet du Schéma Départemental de coopération intercommunal.
- Coopération avec la communauté urbaine de Taliouine : Appel à projet de Secrétariat de l’Immigration et de l’Intégration.
PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT ET TRAVAUX
Assainissement :
- Présentation du rapport annuel du service de collecte et de traitement des eaux usées : année 2010.
- STEP de St Martin de Queyrières : demande de subvention au titre des projets structurants 2011 (enveloppe complémentaire).
- SPANC : demande de subvention pour la mise en place du service.
Déchets ménagers
- Contrat Eco Emballages : passage au barème E.
- Présentation du rapport annuel du service d'élimination des déchets : année 2010.
TRAVAUX
- Façades du CFA : demande de subvention au titre du programme Leader.
VIE LOCALE ET ASSOCIATIVE
Petite enfance :
- Signature avenant pour renouvellement partenariat avec Guillestre et le Queyras concernant le RAM.
DEVELOPPEMENT LOCAL
Développement local, économique et artisanal
- Plan de financement étude de mobilité.
- Maison de la santé : location vente pour les kinésithérapeutes.
Acquisition foncière :
- Acquisition du local de la pharmacie pour la maison de la santé de l'Argentière.
- . Acquisition d'un immeuble à rénover pour la maison de la santé de l'Argentière.
Activités de pleine nature :
- Tarif ski de fond saison 2011/2012.
- Précision de la compétence ski de fond.
ADMINISTRATION GENERALE ET FINANCES
- Subvention Championnat du monde d’Alpinisme 2012 : délibération de principe de participation.
- Création d'un poste d'adjoint technique 2ème classe : pour pourvoir à un emploi permanent au lieu de 2 saisonniers, au service transport et au service de collecte des OM.
- Décisions modificatives.
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